Doctorat en Sciences
le doctorat en Sciences reste régi par :
1. le décret exécutif n° 98-254 du 17 Août 1998
Doctorat troisième cycle
Le doctorat LMD est géré par trois textes selon la date de la première inscription du doctorant. s’ajoute à ceux là le cas où la thèse est préparée en cotutelle :
1. Les doctorants LMD régulièrement inscrits, avant la parution de l’arrêté n°547 du 02 juin 2016 sont régis par:
1.1. les dispositions de l’arrêté n° 191 du 12 juillet 2012, modifié et complété, susvisé .
2. Les doctorants régulièrement inscrits, avant la parution de l’arrêté n°961 du 02 décembre 2020 sont régis par :
2.1. les dispositions de l’arrêté n°547 du 02 juin 2016 .
3. Les doctorants inscrit à partir de cette année 2020/2021 seront régis par:
3.2. joint à cet arrêté :i) un carnet du doctorant et ii) une grille de notation modifiée.
4. Les doctorants inscrit à partir de cette année 2021/2022 seront régis par:
4.2. joint à cet arrêté :i) un carnet du doctorant et ii) une grille de notation modifiée.
5. les thèses en cotutelle sont régis, en plus des textes précédents (1, 2, 3 et 4) par:
l’arrêté n°704 du 16 juin 2016 fixant les procédures et les modalités d’organisation de cotutelle internationale de thèse de doctorat
NB.
– Les décisions de désignation de jury et les autorisations de soutenances sont régis par l’arrêté 1001 du 27 juin 2019
– pour chaque type de formation il y a un PV de soutenance spécifique